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vendredi, 19 juin 2015

Double gifle pour Alain Fauconnier

   C'est France 3 qui a dégainé en premier, annonçant le double échec rencontré par le maire de Saint-Affrique devant le Conseil constitutionnel, lors d'une séance (présidée par l'ancien Premier ministre socialiste Lionel Jospin) où siégeait pourtant une majorité de "sages" de gauche (Jean-Louis Debré et Hubert Haenel étant absents).

   La décision la plus attendue était celle concernant la contestation des élections sénatoriales de 2014, qui avaient vu (en Aveyron) la victoire des adversaires d'Alain Fauconnier : Jean-Claude Luche et Alain Marc. Quand on lit le texte rédigé par les "sages", on comprend qu'ils reconnaissent que l'attribution, par le Conseil général (présidé par J-C Luche et vice-présidé par A. Marc), d'aides exceptionnelles à certaines communes rurales, à deux mois du vote des grands électeurs, est tombée "opportunément" pour les deux candidats. Mais, sur la forme, ils n'ont pas commis d'erreur.

   Certains regretteront que le Conseil constitutionnel n'ait pas saisi cette occasion pour démanteler l'un des fondements du clientélisme local, qui sévit aussi bien à gauche qu'à droite. Il ne reste plus qu'à espérer que l'application pleine et entière de la loi sur le non-cumul des mandats (à partir de 2017) limitera ce genre de pratiques. (Cela implique que, si la droite revient aux affaires dans deux ans, elle ne détricote pas l'une des bonnes réformes de la gauche...)

   Le Conseil constitutionnel s'est aussi prononcé sur les comptes de campagne de plusieurs candidats aux élections sénatoriales de 2014. Anne-Marie Escoffier et Jean-Louis Grimal ont bénéficié de l'indulgence des "sages". Ils ont commis une erreur de débutant, réglant de leur poche une part de leurs dépenses électorales (presque 21 % du total pour la première, environ 18 % pour le second), ce qui est formellement interdit. Comme cela porte sur des sommes modestes (respectivement 1 083 et 1 183 euros), le Conseil constitutionnel a décidé de ne pas les déclarer inéligibles.

   Alain Fauconnier n'a pas bénéficié de la même mansuétude. Même après avoir désigné un mandataire financier, il avait réglé lui-même plus du tiers de ses dépenses électorales. La somme totale n'est pas donnée dans le texte de la décision du Conseil. Il est simplement précisé qu'elle est en grande partie constituée d'une multitude de petits frais de restauration. Par rapport aux deux autres cas aveyronnais, prononcer une inéligibilité d'un an paraît un peu sévère, mais l'on n'a pas pardonné ce manquement à un élu expérimenté, de surcroît contestataire, puisqu'il avait intenté un recours contre le résultat du vote. Serait-il exagéré de penser qu'on lui fait aussi un peu payer ce zèle procédurier ?

   Aux dernières nouvelles, en Aveyron, du côté de Vezins-de-Lévézou, on aurait entendu un grand "boum" dans le bâtiment de la mairie : en apprenant la décision du Conseil constitutionnel, Arnaud Viala aurait tellement bondi de joie qu'il se serait cogné la tête au plafond !

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