Presque 10 000 boules

    Les récentes élections municipales ont vu un renouvellement partiel du personnel politique aveyronnais, notamment ruthénois. Le désormais ex-député de la première circonscription de l'Aveyron, Stéphane Mazars, a été élu maire de Rodez et président de la communauté Rodez Agglomération. A cette occasion, une mini-polémique est née sur le Piton, concernant les indemnités du nouveau maire-président.

   En effet, lors de la séance du Conseil municipal du 3 avril dernier, lorsqu'il a été question de voter les indemnités du maire et de ses adjoints, les documents transmis aux membres de l'assemblée (ainsi qu'au grand public) contenaient des pourcentages, mais pas les montants bruts et nets.

   La grille des indemnités est facile à trouver, sur la Toile. La commune de Rodez comptant, selon l'INSEE, un peu moins de 24 000 habitants (en population municipale stricte, la population totale -incluant les "doubles-comptes"- approchant les 26 000), elle fait partie de la strate 20 000 - 49 999 habitants. Le maire peut, au maximum, se voir attribuer un taux de 90 %, ce qui est le cas de Stéphane Mazars, qui s'est augmenté par rapport à son prédécesseur. Cela correspond à 3 699 euros (bruts) par mois... sans les majorations (notamment celle liée au statut de chef-lieu départemental de Rodez). Pour connaître ce montant, ainsi que le total, ce sont les documents publiés à l'occasion de la réunion du Conseil d'agglomération qu'il faut consulter, documents qui ont été aussi publiés ce vendredi par L'Hebdo.

   Voici ce qu'on peut lire sur le tableau publié en page 4 (j'ai légèrement modifié la mise en page pour que ce soit plus lisible à l'écran) :

   En tant que maire, ce sont donc près de 5 500 euros bruts par mois que S. Mazars touche, auxquels il faut ajouter son indemnité de président de la Communauté d'agglomération, 4 110,52 euros. Cela donne un total (brut) 9 556,96 euros par mois (pour les deux fonctions).

   Le tableau ci-dessus indique que, pour la seconde indemnité, c'est le taux de 100 % qui a été appliqué. Le journaliste de L'Hebdo sous-entend que c'est le maximum de ce qu'il pouvait toucher. Or, quand on consulte le tableau des indemnités publié par la préfecture de l'Aveyron (page 2), on constate qu'en théorie, il semble qu'il aurait pu toucher plus :

   Rodez Agglomération comptant environ 60 000 habitants, son président peut prétendre à 4 521,58 euros (bruts) par mois (taux de 110 %). Or, d'après le tableau publié dans le compte-rendu de la réunion communautaire, ce sont "seulement" 4 110,52 euros que S. Mazars touche.

   Peut-être que je n'ai pas la bonne référence. J'ai aussi pensé que ce pouvait être lié au plafonnement du montant des indemnités des maires/présidents d'intercommunalités. D'après mes recherches, ce plafond est de 8 897,93 euros (nets) par mois. Cependant, même si Stéphane Mazars avait obtenu le maximum de l'indemnité de président d'agglo, il aurait été au-dessous du plafond. La réponse est peut-être dans le compte-rendu de la réunion du Conseil d'agglomération : pour respecter l'enveloppe globale d'indemnités (attribuées à l'ensemble des élus), il a été nécessaire d'écrêter un peu celle du président.