Merci, Baraqueville !

   Le mois dernier, une consultation a été organisée dans la commune de Baraqueville. A une large majorité, les personnes qui se sont déplacées pour voter ont choisi de ne pas rester dans la communauté d'agglomération du Grand Rodez. C'était d'ailleurs le souhait du nouveau maire, Jacques Barbezange, qui, plusieurs mois auparavant, s'était engagé à consulter la population à ce sujet s'il remportait les élections municipales. Alors, victoire de la démocratie locale ?

   On s'est d'abord demandé pourquoi le maire a organisé une consultation et non pas un référendum local, comme il en avait la possibilité. La principale différence entre les deux est que le résultat du second, quel qu'il soit, s'impose à la mairie qui l'a organisé, alors que la consultation ne débouche que sur un avis, dont le maire peut tenir compte... ou pas.

   Une autre raison tient aux modalités de vote. A l'occasion de la consultation baraquevilloise, il n'a pas été possible de voter par procuration. De plus, d'autres personnes que les électeurs inscrits (des contribuables non électeurs sur la commune) ont pu participer. L'organisation d'un référendum local aurait été plus lourde pour la mairie... et davantage porteuse d'incertitude : si l'on savait par avance que les contribuables non électeurs étaient massivement contre l'adhésion au Grand Rodez, il n'était pas dit qu'une majorité de Baraquevillois serait du même avis. Les résultats l'ont confirmé : 86 % des non électeurs qui se sont exprimés ont choisi la sortie du Grand Rodez, soit 20 points de plus que la proportion d'électeurs. On remarque toutefois que seuls 25 % de ces contribuables ont participé à la consultation.

   On peut aussi penser que, si c'est un référendum qui avait été organisé, il aurait fallu respecter une certaine équité entre les deux camps. Telle n'était peut-être pas l'intention des organisateurs de la consultation. Peu avant le vote, ils ont distribué, dans les boîtes aux lettres de la commune, un fort joli document de 6 pages (en quadrichromie)... que j'ai réussi à me procurer :

   Au bas de la page 6, il est précisé que "Les frais de réalisation et d'impression sont intégralement pris en charge par les élus". Je crois qu'il faut en conclure que élus de la nouvelle majorité municipale ont financé le document de leur poche et pas sur le budget communal. C'est bien... et c'est tant mieux, parce que, sinon, ce pourrait être un motif d'invalidation.

   La page 2 évoque les conséquences des transferts de compétences... en "oubliant" les subventions votées par le Grand Rodez le 25 février dernier (pages 8-10) : une attribution compensatoire de 265 000 euros et une subvention d'équipement de plus de 530 000 euros.

   La page 3 prête moins à polémique. La fiscalité des deux communautés (celle du Pays baraquevillois et celle du Grand Rodez) est comparée. Les taux cités me semblent justes. Fort logiquement, ils sont plus élevés dans le Grand Rodez (qui donne accès à plus de services), mais l'écart n'est pas grand... sauf pour la cotisation foncière des entreprises, nettement plus lourde dans le Grand Rodez. (Ce fut d'ailleurs l'objet d'une polémique, il y a un an et demi.) On comprend par là quels ont été les soutiens de Jacques Barbezange.

   Après les critiques, le document passe aux propositions. Il promeut un "Grand Ségala", qui s'étendrait à Naucelle, Rieupeyroux voire Calmont. Encore faudrait-il que les autres intercommunalités du Ségala veuillent se joindre à celle du baraquevillois. C'est ici que la question de l'endettement devient cruciale (celui de la commune et celui de la communauté de communes). Jacques Barbezange "oublie" de la mentionner, ce qui lui évite d'avoir à préciser que le Grand Rodez avait décidé, lors de l'adhésion de Baraqueville, de reprendre à son compte la part de la dette (1 million d'euros tout de même) qui incombait à Baraqueville concernant l'aménagement de la zone d'activités du Puech. Ce n'est pas écrit dans le document, mais le Conseil général a promis de mettre la main à la poche... (Il faut dire que celui-ci a reçu davantage de subventions de l'Etat, au titre de la péréquation interdépartementale. Le procédé est quelque peu cavalier, ces sommes n'ayant pas vocation à peser sur la carte des intercommunalités.)

   Concernant le projet de "Grand Ségala", le document n'a pas tort de rappeler qu'en 2012, l'INSEE ne plaçait pas la commune dans le bassin de vie de Rodez. Il faudrait voir ce qu'il en est aujourd'hui, d'autant plus que Baraqueville fait partie de l'aire urbaine de Rodez (qui s'étend sur une quarantaine de communes) : la majorité de ses actifs travaille dans le pôle urbain ruthénois. Il suffit de prendre la RN 88 en direction d'Albi pour s'en rendre compte tous les jours. Il n'en est nullement question dans le document. Le doublement de la RN 88 est présenté comme un futur axe structurant. Attendons de voir le contournement de Baraqueville.

   Le résultat de la consultation est net, puisque les deux tiers des suffrages exprimés (sans prendre en compte les contribuables non électeurs) se sont portés sur le "oui", choisissant de quitter le Grand Rodez. Ceci dit, la participation dépasse à peine 50 %, sans doute en raison de l'appel à l'abstention de l'opposition (qui conteste la validité de la consultation, le délai de deux mois prévu par la loi n'ayant pas été respecté, empêchant une véritable campagne de s'engager). Des quatre bourgs composant la commune, c'est à Baraqueville même qu'on a le moins voté. Mais le "oui" est largement majoritaire partout. En dépit de l'inéquitabilité de la campagne électorale, l'opposition menée par l'ancienne maire a sans doute commis une erreur (selon moi). Si elle et ses partisans avaient appelé à participer et à voter "non", la victoire du "oui" aurait été plus étriquée. (Je ne pense pas que, vu l'ambiance qui régnait depuis plusieurs mois, le "non" ait pu l'emporter.) Il lui aurait certes fallu reconnaître une seconde défaite (après celle des municipales), mais, avec un petit "oui", le maire n'aurait pas eu les coudées franches.

   De mon côté, en tant que contribuable ruthénois, je ne peux que me réjouir de la sortie de Baraqueville du Grand Rodez, peut-être bientôt suivie par Manhac et Camboulazet. Ce sont des charges en moins pour l'agglo, qui en a déjà bien assez à assumer !